Mentions légales

En vigueur au 01/02/2023

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La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

1 – L’EDITRICE

Vous êtes actuellement connecté(e) au site web de Mme Sabine Chambon-Marquis, ostéopathe.

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Mme Sabine Chambon-Marquis, domiciliée 91 rue Angiviller 78120 Rambouillet, dont le numéro de téléphone est 06.73.47.42.76, et l’adresse e-mail contact@osteo-chambonmarquis.fr, ci-après l’« Éditrice ».

2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société IONOS, dont le siège social est situé au 7 Place de la Gare 57200 Sarreguemines, France, avec le numéro de téléphone : 09.70.80.89.11.

3 – CONCEPTION

La charte graphique, le logo, les visuels graphiques ainsi que la conception et la réalisation technique du présent site web ont été effectués par Marie-Christine Desplat. Les textes ainsi que l’ajout des œuvres ont été apportés par l’Éditrice. Sauf mention spéciale, toutes les photos ont été réalisées par Osopix ou Le Chat Bleu. Sculpture : Frédéric Marquis

4 – DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, visuels, données, etc…) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Mme Sabine Chambon-Marquis.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tous autres éléments constitutifs du site (textes, images, photos, visuels, etc.), par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditrice, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Mme Sabine Chambon-Marquis, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants. L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. Mme Sabine Chambon-Marquis vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

5 – LIENS EXTERNES

Le Site propose des liens vers d’autres sites. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où l’Éditrice a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. L’Éditrice ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les Utilisateurs.trices; ainsi que de l’impossibilité d’accéder aux pages web ciblées par ces liens suite à la suppression de ces dernières ou à une éventuelle défaillance technique de ces sites tiers.

6 – INDISPONIBILITÉ

Le Site s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux Utilisateurs.trices une accessibilité du site à tout moment. L’Éditrice ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

7 – LITIGES

Les présentes mentions légales et conditions d’utilisation du site ‘osteo-chambonmarquis.fr’ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le propriétaire du site. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Mme Sabine Chambon-Marquis se réserve le droit, en accord avec les lois de la juridiction sur la propriété intellectuelle (voir onglet 4 ci-dessus) de déposer une ou plusieurs plaintes à l’encontre de sociétés ou de personnes ayant reproduit tout ou partie du présent site et de son contenu sans l’accord de son auteur.

8 – DONNÉES PERSONNELLES

Se référer à la page Politique de confidentialité.